Les délibérations 2018
Compte-rendu du 04 décembre 2018
ORDRE DU JOUR :
Finances communales : Virement de crédit D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 14 novembre 2018
ORDRE DU JOUR : Finances communales : Virement de crédit :
o Plantations aire co-voiturage (budget communal)
o Extension réseau eau potable (budget assainissement) Autorisation paiement dépenses d’investissement avant vote budgets 2019 Préemption immeuble cadastré C 182, 183 et 185 (lots 1 et 3)
o Décision du maire 2018-056 (pour information)
o Emprunt (choix organisme bancaire) : acquisition immeuble demande de subvention :
o continuité cheminement piétonnier mairie – centre commercial (DETR, amendes de police)
o quartier le vigné : aménagement voirie, trottoirs et pluvial (DETR, Conseil Départemental)
o travaux complémentaires four à pain et ruelle (DETR 2019)
o réfection voirie ch de montplaisir (croix du dimanche ; ch des lavandes), (DETR, Conseil Dép) Travaux d’investissement sur la voirie communale 2019-2020-2021 :
o Lancement consultation maitrise d’œuvre
o Lancement consultation pour marché à bons de commandes Lancement consultation maitrise d’œuvre : sécurisation blocs rocheux (tranche 2) Rapports sur le prix et la qualité des services AEP (Alimentation en Eau Potable) et ANC (Assainissement Non Collectifs) Délégué à la protection des données : convention avec le CDG 34 (Centre De Gestion) personnel communal :
o RIFSEEP (nouveau régime indemnitaire)
o indemnité complémentaire suite à hausse CSG
o Adjoint technique : prolongation de stage
o Adjoint administratif principal 2ème cl : modification temps de travail Voirie lotissement le levant Motion de soutien aux Sapeurs-Pompiers de France Aide urgence : inondations dans l’Aude SAUR : tarif redevance assainissement 2019 Ingénierie Hérault : expertise du Département au service des collectivités gestion et exploitation fourrière automobile : lancement consultation délégation de service public D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 06 septembre 2018
ORDRE DU JOUR : Finances communales : Virement de crédit :
o Achat aspirateur « glouton électrique »
o emprunt travaux maison rue lou coulet St Jean : 1ère échéance en 2018
o Affaire au Tribunal Administratif : paiement des frais
o Store fenêtres service administratif
o Travaux Iris, Thaurac, Soleïades : avenant trottoirs
o Plantations et barriere rue du mazet demande de subvention exceptionnelle famille laroquoise (concours européen de danse) emplacement forains fête votive 2018 personnel communal :
o création poste adjoint technique : remplacement arrêt maladie
o Centre De Gestion 34 : convention médecine du travail Subventions investissement :
o DETR 2019 : sécurisation des blocs rocheux
o Région Occitanie : sécurisation des blocs rocheux Echange gratuit de parcelle(s) D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 14 juin 2018
ORDRE DU JOUR : Finances communales : Virement de crédit :
o Déplacement compteur chemin des promeneurs
o travaux pluvial chemin des lavandes : emprunt biens présumés vacants et sans maître RGPD (Règlement européen Général sur la Protection des Données Personnelles) : désignation d’un délégué PLU débat PADD : le Projet d’Aménagement et de Développement Durable est la clé de voûte du dossier de PLU (Plan Local d’Urbanisme). Le PADD définit les orientations du projet d’urbanisme ou d’aménagement de la commune. C’est un document simple et concis, donnant une information claire aux habitants sur le projet communal. Ce document fait intervenir une nombre croissant d’acteurs à mesure de son avancement qui permettrons d’en affiner le contenue et la rédaction. La loi prévoit que le PADD fasse l’objet d’un débat au sein du conseil municipal. Cessions gratuites de parcelles D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 30 mai 2018
ORDRE DU JOUR : Finances communales : Virement de crédit :
o prestations accompagnement GFI (logiciel « finance » et « élection »)
o remplacement poteau incendie
o travaux pluvial chemin des lavandes : emprunt
o subvention de fonctionnement :
amicale des anciens combattants
PSC1 : collège Louise Michel Ganges Travaux d’investissement :
o Appel à projet « petit patrimoine bâti dans le cadre d’un circuit touristique crée ou en création »
o Lancement étude : aménagement de la traverse de Laroque (Conseil Départemental) Personnel communal :
o Evaluation des risques professionnels et programme de prévention
o RIFSEEP Hérault Energies : groupement de commandes d’achats d’énergies Conventions :
o occupation du domaine public : espace nautique
o contrôle et entretien poteaux incendie Cessions gratuites de parcelles D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 9 février 2018
ORDRE DU JOUR : Hérault Energies :
o Convention de gestion des certificats d’économie d’énergie
o Convention Cv100/2017/036 : JALAMONT Finances communales :
o Ligne de trésorerie
o Emprunt à court terme Cession de terrain à la commune :
o B 113 et B 690 : chemin de la frigoule
o A 1502 : chemin des promeneurs Convention d’occupation du domaine public : panneaux publicitaires Véhicules électriques Décision du Maire : choix d’un avocat D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 22 février 2018
ORDRE DU JOUR : AMENAGEMENT AIRE CO VOITURAGE : demande de subvention Hérault Energies : modification tarification borne électrique D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 12 avril 2018
ORDRE DU JOUR : Budget communal :
o Compte administratif 2017
o Compte de gestion 2017
o Affectation du résultat 2017
o Budget primitif 2018 (avec détail des subv. aux associations, projets d’investissements)
o Taux impôts communaux 2018
o Emprunt travaux réhabilitation maison C 218 (rue lou coulet de St Jean) Budget camping :
o Compte administratif 2017
o Compte de gestion 2017
o Affectation du résultat 2017
o Budget primitif 2018 (avec détail des travaux) Budget assainissement :
o Compte administratif 2017
o Compte de gestion 2017
o Affectation du résultat 2017
o Budget primitif 2018 (avec détail des projets d’investissement) Centre de gestion 34 :
o Convention adhésion mission remplacement Cession gratuite de parcelle(s) Plan Communal de Sauvegarde : mise à jour Saucissade 2018 : tarif, date Jardins communaux : prêt à un agriculteur D.I.A. Questions diverses
