Les délibérations 2021
Compte-rendu du conseil municipal du Jeudi 16 décembre 2021
ORDRE DU JOUR :
1 Personnel communal :
o RFISEEP : Régime Indemnitaire tenant des Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel, modification au 01/01/22 (avis du CDG reçu)
o Protocole du temps de travail (avis du CDG reçu)
2 Finances communales :
o Virement de crédits et/ou décision modificative
o Autorisation dépenses investissement avant vote des budgets 2022
3 Acquisition terrain A 469 et A 470
4 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service :
o Assainissement collectif
o Assainissement non collectif
o Alimentation en Eau Potable
5 Jardins communaux : tarifs
6 Location de la voie publique : commerce ambulant RD 986
7 Mise à disposition d’un terrain dans le bois communal
8 Pour information : D.I.A.
9 Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 25 novembre 2021
ORDRE DU JOUR :
1 Personnel communal :
o CIA (Complément Indemnitaire Annuel)
o RFISEEP : Régime Indemnitaire tenant des Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel, modification au 01/01/22 (si avis du CDG reçu)
o Créations de postes :
CAE-CUI
Agent de maitrise
Agents recenseurs
o Taux avancements de grade 2022
o Suppression poste adjoint technique
o Protocole du temps de travail (si avis du CDG reçu)
o Mise à jour du document unique
o Participation employeur prévoyance et santé 2 Finances communales :
o Ligne de trésorerie
o Virement de crédits et/ou décision modificative 3 Subventions d’investissement :
o Aménagement quartier le vigné : tranche 3
o Requalification et réhabilitation du bourg centre
o Pour information : D.I.A. 4 Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du mardi 12 octobre 2021
ORDRE DU JOUR :
1 Installation d’un conseiller municipal après une démission
2 Information des décisions du Maire
3 Finances communales : Virement(s) de crédits et/ou décisions modificatives :
o Travaux RD 986
o Terrain jouxtant le terrain sportif de la traverse de l’Aubanel
o Eglise Sainte-Madeleine : honoraires pour diagnostic et préprogramme de travaux
o Assainissement : jeu d’écritures amortissements des biens
4 Charte associative : règlement
5 Convention de chasse avec l’amicale des chasseurs laroquois
6 Location de la salle des associations de la mairie : tarif et règlement intérieur
7 SIEA (Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement) : nomination des délégués
8 Hérault Ingénierie : nomination du délégué
9 Traverse de l’Aubanel : intégration dans la voirie communale
10 Ouverture les dimanches enseignes commerciales laroquoises (Lidl et Renault)
11 Pour information :
o Modification partielle Plan Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
o D.I.A.
12 Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 08 juillet 2021
ORDRE DU JOUR :
1 Finances communales :
o Virement(s) de crédits
o Emprunt
2 Création poste saisonnier : adjoint technique
3 Augmentation du taux de la taxe d’aménagement
4 Création de la taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
5 Mise en vente lots communaux ancienne filature
6 Nomination domaine public communal :
o Espace sportif jouxtant la traverse de l’aubanel
o Traverse entre la rue du coulet St-Jean et la rue de la brèche
7 D.I.A. (pour information)
8 Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du lundi 17 mai 2021
ORDRE DU JOUR :
1 Droit de location des terrasses
2 Communauté des communes des cévennes gangeoises et suménoises : PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
3 Création des postes saisonniers : Chapelle et camping
4 Régies de recettes communales :
o Mise en place d’un parking payant : tarif
o Location salle expo au 2 rue de la madeleine : tarif
5 Cessions de parcelles
6 RIFSEEP : régime indemnitaire du personnel communal
7 Plan de sauvegarde de l’agriculture suite au gel du 07 avril : vœu
8 Lot 47, 48 et 49 ancienne filature : projet de mise en vente
9 D.I.A. (pour information)
10 Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 25 mars 2021
ORDRE DU JOUR :
1 Budget camping :
o Compte administratif 2020
o Compte de gestion 2020
o Affectation du résultat N-1
o Budget primitif 2021 (avec détail des travaux et projets…)
2 Budget assainissement :
o Compte administratif 2020
o Compte de gestion 2020
o Affectation du résultat N-1
o Budget primitif 2021 (avec détail des travaux et projets…)
3 Charte associative
4 Subvention aux associations
5 Demande de subventions d’investissement :
o Agenda D’Accessibilité Programmée (AD’AP)
o Aménagement parking place de la liberté
6 Convention Hérault Energies : RD 986 entrée sud (2020-0046-ON)
7 D.I.A. (pour information)
8 Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 25 février 2021
ORDRE DU JOUR :
1 Budget communal : Compte administratif 2020 Compte de gestion 2020 Affectation du résultat N-1 Vote des taux d’impôts communaux 2021 Budget primitif 2021 (avec détail des projets d’investissement…)
2 Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) : repères de crues
3 Nomination « impasse du château d’eau »
4 D.I.A. (pour information)
5 Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 14 janvier 2021
ORDRE DU JOUR :
1 Règlement intérieur du conseil municipal
2 Personnel communal Etablissement du tableau des effectifs Heures supplémentaires : Liste des cadres d’emplois concernés
3 Terrain Intermarché : Acquisition de parcelles A 1204, 1205 et 1206 Annulation délibération 2020-037
4 Annulation délibérations 27/01/16-11 et 17/10/14-56 (cession parcelles ch montplaisir)
5 Demande de subventions pour travaux d’investissement : Réhabilitation maison C 193
6 Occupation du domaine public : terrasses sur l’Hérault Modification délibération initiale Convention de mise à disposition
7 Demande d’ouverture les dimanches enseigne commerciale « LIDL »
8 Evaluation du service des domaines pour les parcelles C 130, 150, 151, 152 et B 730
9 Convention Département de l’Hérault : 8 000 arbres
10 D.I.A. (pour information)
11 Questions diverses
