Les délibérations 2021

Compte-rendu du conseil municipal du mardi 12 octobre 2021

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR :
1 Installation d’un conseiller municipal après une démission
2 Information des décisions du Maire
3 Finances communales : Virement(s) de crédits et/ou décisions modificatives :
o Travaux RD 986
o Terrain jouxtant le terrain sportif de la traverse de l’Aubanel
o Eglise Sainte-Madeleine : honoraires pour diagnostic et préprogramme de travaux
o Assainissement : jeu d’écritures amortissements des biens
4 Charte associative : règlement
5 Convention de chasse avec l’amicale des chasseurs laroquois
6 Location de la salle des associations de la mairie : tarif et règlement intérieur
7 SIEA (Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement) : nomination des délégués
8 Hérault Ingénierie : nomination du délégué
9 Traverse de l’Aubanel : intégration dans la voirie communale
10 Ouverture les dimanches enseignes commerciales laroquoises (Lidl et Renault)
11 Pour information :
o Modification partielle Plan Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
o D.I.A.
12 Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 08 juillet 2021

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR :

1 Finances communales :
o Virement(s) de crédits
o Emprunt
2 Création poste saisonnier : adjoint technique
3 Augmentation du taux de la taxe d’aménagement
4 Création de la taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
5 Mise en vente lots communaux ancienne filature
6 Nomination domaine public communal :
o Espace sportif jouxtant la traverse de l’aubanel
o Traverse entre la rue du coulet St-Jean et la rue de la brèche
7 D.I.A. (pour information)
8 Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 17 mai 2021

ORDRE DU JOUR :

1 Droit de location des terrasses
2 Communauté des communes des cévennes gangeoises et suménoises : PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
3 Création des postes saisonniers : Chapelle et camping
4 Régies de recettes communales :
o Mise en place d’un parking payant : tarif
o Location salle expo au 2 rue de la madeleine : tarif
5 Cessions de parcelles
6 RIFSEEP : régime indemnitaire du personnel communal
7 Plan de sauvegarde de l’agriculture suite au gel du 07 avril : vœu
8 Lot 47, 48 et 49 ancienne filature : projet de mise en vente
9 D.I.A. (pour information)
10 Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 25 mars 2021

ORDRE DU JOUR :
1 Budget camping :
o Compte administratif 2020
o Compte de gestion 2020
o Affectation du résultat N-1
o Budget primitif 2021 (avec détail des travaux et projets…)
2 Budget assainissement :
o Compte administratif 2020
o Compte de gestion 2020
o Affectation du résultat N-1
o Budget primitif 2021 (avec détail des travaux et projets…)
3 Charte associative
4 Subvention aux associations
5 Demande de subventions d’investissement :
o Agenda D’Accessibilité Programmée (AD’AP)
o Aménagement parking place de la liberté
6 Convention Hérault Energies : RD 986 entrée sud (2020-0046-ON)
7 D.I.A. (pour information)
8 Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 25 février 2021

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR :
1 Budget communal :
  Compte administratif 2020
  Compte de gestion 2020
  Affectation du résultat N-1
  Vote des taux d’impôts communaux 2021
  Budget primitif 2021 (avec détail des projets d’investissement…)
2 Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) : repères de crues
3 Nomination « impasse du château d’eau »
4 D.I.A. (pour information)
5 Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 14 janvier 2021

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR :

1 Règlement intérieur du conseil municipal
2 Personnel communal
  Etablissement du tableau des effectifs
  Heures supplémentaires : Liste des cadres d’emplois concernés
3 Terrain Intermarché :
  Acquisition de parcelles A 1204, 1205 et 1206
  Annulation délibération 2020-037
4 Annulation délibérations 27/01/16-11 et 17/10/14-56 (cession parcelles ch montplaisir)
5 Demande de subventions pour travaux d’investissement :
  Réhabilitation maison C 193
6 Occupation du domaine public : terrasses sur l’Hérault
  Modification délibération initiale
  Convention de mise à disposition
7 Demande d’ouverture les dimanches enseigne commerciale « LIDL »
8 Evaluation du service des domaines pour les parcelles C 130, 150, 151, 152 et B 730
9 Convention Département de l’Hérault : 8 000 arbres
10 D.I.A. (pour information)
11 Questions diverses