Les délibérations 2020

Compte rendu du conseil municipal du mardi 15 décembre 2020

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
1 Finances communales :
o Virement de crédit : personnel non titulaire
o Autorisation dépenses d’investissement avant vote des budgets 2021
o Mise à disposition des salles communales d’exposition : redevance
o Mise à disposition des parcelles de jardins communaux à un agriculteur : redevance
o Mise à disposition d’une parcelle communale à un exploitant forestier : redevance
2 Travaux d’investissement : demande de subvention
o Travaux quartier le vigné : tranche 2
o Aménagement terrain sportif
o Requalification et réhabilitation du bourg centre
o Police de la ville : remplacement de caméras de vidéoprotection
3 Modification des tarifs du camping municipal « le tivoli »
4 Instruction d’urbanisme : extension du réseau d’assainissement des eaux usées
5 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service :
o Assainissement collectif
o Assainissement non collectif
o Alimentation en Eau Potable
6 D.I.A. (pour information)
7 Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal jeudi 12 novembre 2020

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
 Finances communales :
o Ligne de trésorerie
o Fonds de solidarité : inondation
 Transfert au président de la communauté des communes des pouvoirs de police spéciale : annulation délibération
 Personnel communal :
o Régime indemnitaire
o Avancement 2021
 Redevance assainissement : tarif 2021
 D.I.A. (pour information)
 Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du mardi 22 septembre 2020

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
1 Finances communales :
  Virement de crédits : achat véhicule communal
2 Autorisation ouvertures dominicales entreprise(s) laroquoise(s)
3 Hérault Ingénierie : désignation d’un délégué et de son suppléant
4 Cession gratuite de parcelle(s) :
  C 219 : village
  A 823, 824, 826 et 827 : lotissement le vigné
5 Nomination du correspondant défense
6 Travaux d’investissement : demandes de subventions :
  Mise en sécurité du chemin de Montplaisir (travaux complémentaires)
  Patrimoine et voirie 2020
7 Personnel communal : mise en place du Compte Epargne Temps
8 Communauté des communes : Conventionnement des boucles de randonnée
9 Transfert du pouvoir de police spéciale au président de l’EPCI (communauté des communes)
10 D.I.A. (pour information)
11 Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du mardi 10 juillet 2020

 
 
 
ORDRE DU JOUR :

  Personnel communal :
o RIFSEEP (Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel)
o Création poste adjoint technique principal 2ème classe (avancement de grade)
o Mise à jour du protocole de temps de travail à compter du 1er septembre 2020
  Finances communales :
o Emprunts communaux : renégociation
o Assurances des biens, des véhicules, des personnes et responsabilité civile : révision
  Convention pour la pratique de l’escalade sur le site « mur des lamentations »
  Désignation des délégués des conseillers municipaux et de leurs suppléants aux élections sénatoriales
  Rétrocessions de parcelles longeant la rue du mazet : Intermarché
  CCID (Commission Communale des Impôts Directs) : composition suite à renouvellement conseil municipal
  Evaluation des domaines de biens communaux : salle filature et terrain avenue des garrigues
  D.I.A. (pour information)
  Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du mardi 16 juin 2020

ORDRE DU JOUR :
  Budget communal :
o Affectation du résultat 2019
o Budget primitif 2020 (avec détail des subventions aux associations, projets d’investissement…)
o Vote des taux d’impôts communaux
o Locations domaine public (terrasses sur l’Hérault, terrain station pompage, forains fête votive)
  Budget camping municipal « le tivoli » :
o Affectation du résultat 2019
o Budget primitif 2020 (avec détail des projets d’investissement)
  Budget du service de l’assainissement :
o Affectation du résultat 2019
o Budget primitif 2020 (avec détail des projets d’investissement)
  Personnel communal : création poste saisonnier Chapelle
  Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2020

Procès-verbal d’installation

ORDRE DU JOUR :
  Installation du nouveau conseil municipal : constatation des résultats du 1er tour de scrutin
  Maire :
o Election et remise de l’écharpe tricolore
o Lecture de la charte de l’élu
o Délégation de pouvoirs
  Adjoints au Maire :
o Fixation du nombre
o Election et remise des écharpes tricolores
o Délégation de signature
  Indemnités des élus
  Constitution des commissions municipales et désignation des délégués
  Désignation des représentants du conseil municipal au sein du CCAS (Centre Communal d’Actions Sociales)
  Questions diverses

Conformément aux préconisations des services de la Préfecture de l’Hérault :
  La salle sera aérée et les tables installées de façon à respecter la distanciation entre les personnes et l’application des mesures barrières
  la réunion sera publique mais une forte limitation du nombre de personnes sera opérée
  des gels hydroalcooliques, des gants, des mouchoirs jetables seront disponibles sur place,
  port du masque indispensable

ANNULÉ Le conseil municipal se réunira à la mairie le : Samedi 21 mars 2020

Dans ce cadre sanitaire exceptionnel,
Suite à l’annulation de la précédente convocation,
Considérant les dispositions applicables, notifiées par les services de la Préfectures de l’Hérault ce jour, nous demandant d’organiser très rapidement l’installation du nouveau conseil municipal,

ORDRE DU JOUR :
 Installation du nouveau conseil municipal : constatation des résultats du 1er tour de scrutin
 Maire :
o Election
o Lecture de la charte de l’élu
o Délégation de pouvoirs
 Adjoints au Maire :
o Fixation du nombre
o Election
o Délégation de signature
 Questions diverses

Conformément aux préconisations des services de la Préfecture de l’Hérault :
 la salle sera aérée et la table de dimension visant à respecter la distance d’un mètre entre les conseillers
 la réunion sera publique mais une limitation du nombre de personnes sera opérée
 des gels hydroalcooliques, des gants, des masques seront disponibles sur place,
 l’ordre du jour a été réduit au strict minimum afin d’écourter la durée d’exposition

Compte rendu du conseil municipal du jeudi 05 mars 2020 à 20h30

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Budget communal :
o Compte administratif 2019
o Compte de gestion 2019
  Budget camping :
o Compte administratif 2019
o Compte de gestion 2019
o Création postes gardiens saison 2020
  Budget assainissement :
o Compte administratif 2019
o Compte de gestion 2019
  Place du château : cession parcelle(s)
  D.I.A.
  Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal duJeudi 09 janvier 2020

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Finances communales :
o Ligne de trésorerie
o Emprunt : investissements 2019
  Département de l’Hérault : projets 8000 arbres par an pour l’Hérault
  D.I.A.
  Questions diverses