Les Délibérations 2016

Compte-rendu du 27 janvier 2016

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Travaux d’investissement, lancement consultation :
o Bureau d’études pour profil de baignade
o Travaux aménagement rue du mazet
o Travaux réfection chemin de cambezard (2ème partie)
  Nomination d’un titulaire au SIVU et à la CAO (Commission Appels d’Offres)
  Personnel communal :
o Renouvellement poste adjoint technique 2ème cl en CDD au 01/04/16
o Création poste : adjoint administratif principal 1ère cl au 01/03/16
  SIEA :
o Approbation adhésion de St Bauzille de Putois
o Approbation rapport annuel (assainissement non collectif)
  Location terrasse : nouveau tarif
  Cimetières communaux (ancien et nouveau)
  D.I.A.
  Questions diverses

Compte-rendu du 19 février 2016

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Finances communales : ligne de trésorerie
  Projet Urbain Partenarial (PUP) : convention
  Hérault Energies : maitrise d’ouvrage et maintenance des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides
  Personnel communal :
o Création postes saisonniers pour le camping
o Création poste saisonnier pour la Chapelle
  D.I.A.
  Questions diverses

Compte-rendu du 24 mars 2016

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Budget assainissement :
o Compte administratif 2015
o Compte de gestion 2015
o Affectation du résultat 2015
o Budget primitif 2016 (avec détail des investissements)
  Questions diverses

Compte-rendu du 31 mars 2016

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Budget communal :
o Compte administratif 2015
o Compte de gestion 2015
o Affectation du résultat 2015
o Budget primitif 2016 (avec détail des subv. aux associations, investissements)
o Taux impôts communaux 2016
  Budget camping :
o Compte administratif 2015
o Compte de gestion 2015
o Affectation du résultat 2015
o Budget primitif 2016 (avec détail des travaux)
  Hérault Energies : travaux tronçon rue du mazet – rue des barrys
  Déclassement de propriété(s) communale(s)
  Ajustement du périmètre Natura 2000
  Questions diverses

Compte-rendu du 26 mai 2016

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Fête votive 2016 :
o droit de place forains et commerçants ambulants
o dépenses en attendant l’ouverture du compte bancaire de l’association
  Personnel communal :
o Remplacement saisonnier adjoint administratif
o Régime indemnitaire
  Construction hall de stockage :
o Electricité : travaux pour Consuel
o Avenants
  Hérault Energies : transfert compétence « investissement éclairage public »
  Déclassement de propriété(s) communale(s)
  Questions diverses

Compte-rendu du 22 septembre 2016

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Camping municipal : modification tarifs
  Biens vacants et sans maitres : transfert dans le domaine privé communal
  Hérault Energies : adhésion au groupement de commandes « fourniture et acheminement d’électricité, de gaz naturel et autres énergies et fourniture de services associés pour l’éclairage public »
  Emplacements forains fête votive : reversement comité des fêtes
  CCCG et S (Communauté des Communes) : changement de siège
  Convention de mise à disposition du domaine public
  D.I.A.
  Questions diverses

Compte-rendu du 1er décembre 2016

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
  CCCG et S (Communauté des Communes) : changement de siège et modification des statuts
  SIEA (Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Ass) :
o rapports annuels prix et qualité du service (3)
  Personnel communal :
o Régime indemnitaire décembre 2016
o Mise en place du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2017, saisine du comité technique
  Déclassement de parcelles du domaine privé vers le domaine public de la commune
  Transport scolaire : augmentation de la fréquentation (autorisation, décision modificative)
  Convention partenariat conservation des chauves-souris grotte des lauriers : Groupe Chiroptères LR
  Virement de crédit :
o Blocs rocheux village
o travaux four à pain
o illuminations de Noël
o mise à la côte poteau incendie rue du mazet
  Travaux réseau des eaux pluviales : lancement consultation maitrise d’œuvre quartier ch lavandes
  Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant vote des budgets 2017
  D.I.A.
  Questions diverses

Compte-rendu du 15 décembre 2016

 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Autorisation au Maire de :
o Mise en concurrence pour les contrats d’assurance
o Lancer une consultation pour renégocier les emprunts
o Faire une proposition pour l’acquisition d’un bien immobilier rue du château
  Indemnité au Trésorier de Ganges
  Investissement : prise en charge plaques cimetière
  Décision modificative : Intérêts Courus Non Echus (ICNE)
  Ouverture d’un compte de dépôt du régisseur pour la régie du camping
  D.I.A.
  Questions diverses