Les délibérations 2019
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 28 novembre 2019
ORDRE DU JOUR :
Finances communales :
o virements de crédits, décisions modificatives :
Opération 926 (divers investissement inv.)
Participation des riverains : travaux de sécurisation des blocs rocheux
Chapitre 012 : frais de personnel (si besoin)
Opération 908 (travaux divers) : budget assainissement
o Autorisation dépenses investissement avant vote des budgets 2020 Personnel communal :
o Création poste adjoint technique principal 1ère cl : avancement de grade
o Création poste agent de maitrise suite à examen professionnel
o Rations avancements de grade pour 2020
o RIFSEEP (Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel) RPQS (Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services) : eau potable, assainissement collectif et non coll. Indemnité receveur municipal Parking communal rue du chemin neuf : échange Echange et acquisition à titre gratuit de parcelles : B 822, B 826 et B 825 Demande de subventions :
o Aménagement quartier le vigné DETR 2020
o Aménagement de sécurité chemin de montplaisir DETR 2020
o Restauration des statues de l’eglise (si renseignements fournis par restaurateur) D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 25 septembre 2019
ORDRE DU JOUR : Finances communales : virements de crédits (opérations d’investissement et échéance d’emprunt en 2019) Restauration des statues de l’Eglise : demande de subventions Association UFCV (Union Française des Centres de Vacances et de loisirs) : initiation gratuite au numérique pour les personnes de + 60 ans Cession de parcelle(s) : chemin des promeneurs Enseigne « Renault Laroque » : autorisation d’ouverture 5 dimanches pour 2019 D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 23 mai 2019
ORDRE DU JOUR : Finances communales :
o Virement de crédits : Trop perçu de TLE (inv)
o Convention 30 millions d’amis (subv. Fonc et signature)
o Collège Louise Michel (subv. Fonc)
o Création régie vente sacs à l’effigie de la commune
o Regroupement des régies communales : clôture, regroupement, moyens de paiement Personnel communal :
RIFSEEP (régime indemnitaire)
Création poste saisonnier Chapelle Cessions parcelles :
o B 822, B 825 et B 826 Saucissade 2019 : organisation, tarif… Fête votive : emplacements forains Hérault Energies : programmation de travaux éclairage public de l’année 2019 Parvis Chapelle Saint-Jean : dénomination D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 19 février 2019
ORDRE DU JOUR : Budget communal :
o Compte administratif 2018
o Compte de gestion 2018
o Affectation du résultat 2018
o Budget primitif 2019 (avec détail des subv. aux associations, projets d’investissements)
o Taux impôts communaux 2019
o Ligne de trésorerie
o Personnel communal :
Prise en charge du compte personnel de formation : adjoint technique principal 2ème cl
recrutement adjoint technique remplacement congé de formation Budget camping :
o Compte administratif 2018
o Compte de gestion 2018
o Affectation du résultat 2018
o Budget primitif 2019 (avec détail des travaux)
o Création postes gardiens saisonniers Budget assainissement :
o Compte administratif 2018
o Compte de gestion 2018
o Affectation du résultat 2018
o Budget primitif 2019 (avec détail des projets d’investissement) Demande de subvention projets d’investissement :
o Restauration statues Chapelle
o Réfection place du château
o Terrain sportif : sujet ajourné
o Patrimoine et voirie 2019 Réhabilitation maison C 218 rue lou coulet de St Jean : loyer, avenants (si reçus) Réhabilitation maison C 193 rue du château : consultation architectes, mise en place administrative Réhabilitation maison C 206, 207 et 208 rue de la madeleine : emprunt, consultation entreprises et mission SPS Aménagement terrain chemin des promeneurs Indemnité des élus : revalorisation au 1er janvier 2019 Communauté des Communes : convention en vue de la pratique de l’escalade (site des lamentations) Division parcelles B726-727 Enseigne Intermarché : autorisation d’ouverture les dimanches pour 2019 D.I.A. Questions diverses
