Les Délibérations 2017
Compte-rendu du 18 janvier 2017
ORDRE DU JOUR :
chute bloc rocheux village : projet et plan de financement ligne trésorerie (renouvellement) convention étude faisabilité micro centrale hydroélectrique réhabilitation maison C 405 (rue lou coulet de St Jean) : lancement consultation choix architecte camping municipal le tivoli : création postes saison 2017 D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 16 février 2017
ORDRE DU JOUR : Autorisation de relancer une procédure de mise en œuvre du PLU (Plan Local d’Urbanisme) Lancement de la consultation pour le choix d’un bureau d’études pour la réalisation du PLU Questions diverses
Compte-rendu du 3 avril 2017
ORDRE DU JOUR : Budget communal :
o Compte administratif 2016
o Compte de gestion 2016
o Affectation du résultat 2016
o Budget primitif 2017 (avec détail des subv. aux associations, projets d’investissements)
o Taux impôts communaux 2017 Budget camping :
o Compte administratif 2016
o Compte de gestion 2016
o Affectation du résultat 2016
o Budget primitif 2017 (avec détail des travaux) Budget assainissement :
o Compte administratif 2016
o Compte de gestion 2016
o Affectation du résultat 2016
o Budget primitif 2017 (avec détail des projets d’investissement) Cessions parcelles Convention assistance technique assainissement : renouvellement Convention mise à disposition gratuite d’un local de stockage à une association Indemnité des élus : décret N°2017-85 et conséquences Conventions Hérault Energies :
o Chemin de cambezard (2016-009-ON)
o Eclairage public 2017 (2017-0028-ON) Nomination de nouvelles rues Rajout de membres commissions municipales Personnel communal :
o création poste saisonnier Chapelle
o adjoint technique 2ème classe : stage de la formation professionnelle convention médecine préventive avec CDG34 (Centre de Gestion) demande de subvention pour travaux d’investissement :
o travaux réseau pluvial chemin des lavandes
o sécurisation rue du mazet : amendes de police D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 30 mai 2017
ORDRE DU JOUR : finances communales :
o virement de crédit (travaux cimetière)
o subvention de fonctionnement à l’USBC (Union Sportive Basses Cévennes : foot) Personnel communal : création poste adjoint technique 2ème classe Acquisition de terrain : chemin des asphodèles salles communales filature : bail de location convention médecine préventive avec CDG34 (Centre de Gestion) Saucissade : nouveaux tarifs demande de subvention pour travaux d’investissement : travaux sécurisation blocs rocheux village (suite) Hérault Energies : groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques Transfert de parcelles du domaine privé au domaine public de la commune D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 15 juin 2017
ORDRE DU JOUR : Personnel communal :
o Régime indemnitaire Salles communales Filature : bail de location D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 22 septembre 2017
ORDRE DU JOUR : Convention de partenariat pour la conservation d’un site d’intérêt majeur pour les chauves-souris Finances communales : Virement de crédit :
o SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
o Acquisition de parcelle C 496
o Cession gratuite parcelles C 523 et C 117
o Travaux (seuil) et alarme Chapelle Saint-Jean
o Travaux SAUR : remise à la côte bouches à clé (5)
o Annulation d’un titre sur exercice antérieur Hall de stockage station d’épuration : solde honoraires architecte CDG 34 :
o groupement de commande pour acquisition des EPI (Equipements de Protection Individuelle)
o convention adhésion au service de conseil en organisation des services Communauté des communes (CCCG et S) : déléguées à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) SAFER (Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural) : convention de concours technique Dépôt des archives communales aux Archives départementales de l’Hérault Servitude de passage : chemin des lavandes D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 28 novembre 2017
ORDRE DU JOUR : Servitude de passage chemin des lavandes Finances communales :
o Annulation de titre sur exercice antérieur
o Droits de place des forains : fête votive 2017
o Virement de crédits :
acquisition parcelle (ch des asphodèles)
acquisition parcelle (impasse des cavaliers)
acquisition logiciel état-civil
grille porte et fenêtres entrée Mairie pour vidéo-protection (autorisation dépense)
confection bancs : Chapelle
o Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant vote des budgets 2018 cession de parcelle : A 1953 (chemin des asphodèles) Subventions :
o patrimoine et voirie 2018
o voirie : rues des iris, Aubanel et soleïades Personnel communal :
o Camping : création postes 2018
o Nouvelle grille prime gardiens
o Contrat d’assurance des risques statutaires : consultation organisée par le CDG34 (Centre De Gestion)
o RIFSEEP (Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, Expertise et à l’Engagement Professionnel)
o Création poste adjoint technique Indemnité de conseil 2017 au Trésorier de Ganges SAUR :
o redevance assainissement : actualisation des tarifs
o rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) : modification des statuts D.I.A. Questions diverses
Compte-rendu du 12 décembre 2017
ORDRE DU JOUR : Communauté des Communes des Cévennes Gangeoises et Suménoises : changement de statuts Convention Hérault Transport D.I.A. Questions diverses
