Les Délibérations 2024

Compte rendu du conseil municipal du lundi 16 décembre 2024 

ORDRE DU JOUR :

• Finances communales :
  • Décision modificative et/ou virement de crédit (le cas échéant)
  • Autorisation dépenses d’investissement avant vote des budgets 2025
• Personnel communal :
  • Création postes : 2 Adjoints administratifs principaux 1^ère classe, 1 Technicien, 1 Agent de maitrise principal
  • Ratios d’avancement et tableau annuel d’avancement pour 2025
  • Indemnité Spéciale Mensuelle de Fonction (ISMF) : police municipale
• Travaux d’investissement :
  • Consultations maitrise d’œuvre :
    • Réhabilitation bourg centre : tranche 3 (place de l’Eglise)
    • Création d’un tiers lieu et maison des associations
    • Maison de santé pluridisciplinaire
  • Service « application du droit des sols » : renouvellement convention
  • Convention de servitude :
    • A 1244 et 1054
    • A 2092
  • Redevance assainissement : revalorisation
  • Conventions d’occupation du domaine public : dispositifs photovoltaïques
  • Pour information : D.I.A.
  • Questions diverses 

Compte rendu du conseil municipal du mardi 29 octobre 2024 

ORDRE DU JOUR :

• Finances communales :
  • Renouvellement ligne de trésorerie
  • Acquisition terrain pôle médical : Emprunt (précisions pour la banque choisie)
• Personnel communal :
  • Création poste :
    • Filière police municipale : brigadier-chef principal
    • Filière administrative : rédacteur
  • Acquisition parcelle C 441 partie
  • Longueur de la voirie communale : mise à jour
  • Rapport(s) annuel(s) sur le prix et la qualité du service public : si reçu(s)
  • Prêt de tables et de chaises : caution et règlement
  • Pour information : D.I.A.
  • Questions diverses 

Compte rendu du conseil municipal du jeudi 19 septembre 2024 

ORDRE DU JOUR :

• Information des décisions du maire
• Budget communal :
  • virement de crédits :
  • acquisition terrain pôle médical : emprunt
  • exercice 2023 : solde du compte 454 par le compte 1068
  • travaux sur la retenue d’eau : Financements participatifs privés
• demande de dépôt d’archives communales
• Cession foncière : SCI d’Aubanel
• Enseignes commerciales : Autorisation ouvertures dominicales 2025
• Travaux restauration bannière religieuse : demande de subvention DRAC
• Acquisition de parcelles :
  • Impasse des cavaliers
  • Chemin des lavandes
  • Chemin de la frigoule
  • Chemin du four à chaux
• Pour information : D.I.A.
• Questions diverses 

Compte rendu du conseil municipal du mardi 18 juin 2024 

ORDRE DU JOUR :

•  Information des décisions du maire
• Budget communal :
  • régularisation délibération vote budget suite à inscription d’opérations patrimoniales
  • acquisition terrain pôle médical : emprunt (si documents reçus)
  • subvention de fonctionnement aux organismes de droits privés : subvention exceptionnelle
• Saucissade 2024 : tarif, organisation
• Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
• Engagé pour le végétal : candidature niveau II
• Hérault Energies : conventions
• Pour information : D.I.A.
• Questions diverses 

Compte rendu du conseil municipal du mercredi 03 avril 2024 

ORDRE DU JOUR :

• Budget camping :
  • Compte administratif 2023
  • Compte de gestion 2023
  • Affectation du résultat N-1
  • Budget primitif 2024
• Budget assainissement :
  • Compte administratif 2023
  • Compte de gestion 2023
  • Affectation du résultat N-1
  • Budget primitif 2024
• Budget communal :
  • Subventions aux associations de droits privés
  • Droit de place forains
• Personnel communal :
  • Création postes CDD 3 mois : gardiens saisonniers camping le tivoli
  • Création postes CDD du 1^er juillet 24 au 20 septembre 24 : adjoint du patrimoine chapelle St Jean
• Conventions Hérault Energies
• Pour information : D.I.A.
• Questions diverses 

Compte rendu du conseil municipal du mardi 05 mars 2024 

ORDRE DU JOUR :

1 Information des décisions du maire
2 Budget communal :
o Compte administratif 2023
o Compte de gestion 2023 (si reçu)
o Affectation du résultat N-1 (si compte de gestion reçu, sinon : reprise anticipée)
o Vote des taux d’impôts communaux 2024
o Budget primitif 2024 (avec détail des projets d’investissement…)
3 Travaux investissement : demande de subvention
o Amendes de police 2024
o Fonds vert : rénovation maison chemin des asphodèles
o DRAC : restauration cheminée filature Valmalle
4 Pôle médical : acquisition terrain
5 Cession foncière : SCI d’Aubanel
6 Personnel communal : RIFSEEP (si réponse CDG reçue)
7 Intégration de Laroque au bourg centre de Ganges : avenant
8 Hérault Energies : convention achat d’énergie, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
9 Pour information : D.I.A.
10 Questions diverses